Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOULE DE JOUR
Numéro de dépôt :
1485100
Date de dépôt :
26/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/1998
Présentation de la marque BOULE DE JOUR
Déposée le 26 août 1988 par la Société Anonyme (SA) PETIT BATEAU VALTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOULE DE JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOULE DE JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETIT BATEAU VALTON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52640 - Publication au BOPI 1991-04-04